{"id":4737,"date":"2021-01-19T10:59:33","date_gmt":"2021-01-19T09:59:33","guid":{"rendered":"https:\/\/oppscience.com\/?page_id=4737"},"modified":"2024-11-28T10:39:13","modified_gmt":"2024-11-28T09:39:13","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/oppscience.com\/fr\/mentions-legales","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<p>Merci de lire attentivement les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales du pr\u00e9sent site avant de le parcourir. Vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s.<\/p>\n<p>Le site www.oppscience.com (ci-apr\u00e8s le \u201csite\u201d) est \u00e9dit\u00e9 par OPPSCIENCE, SAS \u00e0 conseil d\u2019administration dont l\u2019activit\u00e9 est l\u2019\u00e9dition de logiciels applicatifs, au capital de 1 471 384 \u20ac, inscrite au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Paris, sous le num\u00e9ro 834 984 569, dont le si\u00e8ge social se situe au 26 rue de Montholon, 75009 Paris, France. T\u00e9l\u00e9phone : +33 (0)1 77 75 73 00\/Email : contact@oppscienc.com \u2013 N\u00b0 de TVA Intracommunautaire : FR 14 834984569.<\/p>\n<p><strong>Directeur de la publication<\/strong> : Charles MADAULE, 26 rue de Montholon, 75009 Paris, France. T\u00e9l\u00e9phone : +33 (0)1 77 75 73 00.<\/p>\n<p><strong>H\u00e9bergeur<\/strong> : OVH : 2 Rue Kellerman 59 053 Roubaix cedex 1<\/p>\n<h2>ARTICLE 1 \u2013 CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/h2>\n<p>Le site accessible par l\u2019URL suivante : www.OPPSCIENCE.com est exploit\u00e9 dans le respect de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. L\u2019utilisation de ce site est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir accept\u00e9es. Celles-ci pourront \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis par la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE. Celle-ci ne saurait \u00eatre tenue responsable en aucune mani\u00e8re d\u2019une mauvaise utilisation du service.<\/p>\n<h2>ARTICLE 2 \u2013 LIMITATION DE RESPONSABILITE<\/h2>\n<p>Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possibles et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, action d\u00e9clenchante, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p>\n<p>Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, OPPSCIENCE ne saurait \u00eatre tenue responsable :<\/p>\n<ul>\n<li>d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur<\/li>\n<li>d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement.<\/li>\n<li>Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de OPPSCIENCE.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>ARTICLE 3 \u2013 LITIGES<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n<h2>ARTICLE 4 \u2013 DROIT D\u2019ACCES<\/h2>\n<p>Les internautes disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent personnellement. Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 :<\/p>\n<ul>\n<li>par voie postale : 26 rue de Montholon, 75009 Paris, France<\/li>\n<li>par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse email suivante : contact@OPPSCIENCE.com<\/li>\n<\/ul>\n<h2>ARTICLE 5 \u2013 PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/h2>\n<p>Tout le contenu du pr\u00e9sent site, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE \u00e0 l\u2019exception des marques et logos qui repr\u00e9sentent ses clients.<br \/>\nToute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit de OPPSCIENCE. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>\n<h2>ARTICLE 6 \u2013 OFFRES COMMERCIALES<\/h2>\n<p>Vous \u00eates susceptible de recevoir des offres commerciales de l\u2019\u00e9diteur. 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L\u2019\u00e9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>ARTICLE 7 \u2013 PHOTOGRAPHIES ET REPRESENTATION DES PRODUITS<\/h2>\n<p>Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n\u2019engagent pas l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n<h2>ARTICLE 8 \u2013 DONNEES PERSONNELLES<\/h2>\n<p>Le traitement des donn\u00e9es personnelles est trait\u00e9 dans notre <a href=\"https:\/\/oppscience.com\/fr\/politique-de-confidentialite\">Politique RGPD<\/a>.<\/p>\n<h2>ARTICLE 9 \u2013 POLITIQUE DES COOKIES<\/h2>\n<p>Lorsque vous utilisez le site www.OPPSCIENCE.com pour la premi\u00e8re fois, une banni\u00e8re vous avertit que les informations relatives \u00e0 votre navigation peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es dans des fichiers alphanum\u00e9riques appel\u00e9s \u201ccookies\u201d. 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Consultez notre politique des cookies<\/p>\n<h2>ARTICLE 10 \u2013 CONTACT<\/h2>\n<p>Pour toute question, information sur les produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site, ou concernant le site lui-m\u00eame, vous pouvez laisser un message \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@OPPSCIENCE.com .<\/p>\n<p>Pour plus d\u2019 information, voir:<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/oppscience.com\/fr\/politique-de-confidentialite\">Notre politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/oppscience.com\/fr\/politique-des-cookies\">Notre politique des cookies<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Merci de lire attentivement les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales du pr\u00e9sent site avant de le parcourir. Vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. 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ARTICLE 3 \u2013 LITIGES Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais. ARTICLE 4 \u2013 DROIT D\u2019ACCES Les internautes disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent personnellement. 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H\u00e9bergeur : OVH : 2 Rue Kellerman 59 053 Roubaix cedex 1 ARTICLE 1 \u2013 CONDITIONS D\u2019UTILISATION Le site accessible par l\u2019URL suivante : www.OPPSCIENCE.com est exploit\u00e9 dans le respect de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. L\u2019utilisation de ce site est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir accept\u00e9es. Celles-ci pourront \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis par la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE. Celle-ci ne saurait \u00eatre tenue responsable en aucune mani\u00e8re d\u2019une mauvaise utilisation du service. ARTICLE 2 \u2013 LIMITATION DE RESPONSABILITE Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possibles et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. 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ARTICLE 3 \u2013 LITIGES Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais. ARTICLE 4 \u2013 DROIT D\u2019ACCES Les internautes disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent personnellement. 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H\u00e9bergeur : OVH : 2 Rue Kellerman 59 053 Roubaix cedex 1 ARTICLE 1 \u2013 CONDITIONS D\u2019UTILISATION Le site accessible par l\u2019URL suivante : www.OPPSCIENCE.com est exploit\u00e9 dans le respect de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. L\u2019utilisation de ce site est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir accept\u00e9es. Celles-ci pourront \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis par la soci\u00e9t\u00e9 OPPSCIENCE. Celle-ci ne saurait \u00eatre tenue responsable en aucune mani\u00e8re d\u2019une mauvaise utilisation du service. ARTICLE 2 \u2013 LIMITATION DE RESPONSABILITE Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possibles et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. 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